Comité départemental d'aménagement rural (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Comité départemental d'aménagement rural (Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • CDAR 01

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1970/2099

Historique

Le CDAR a été constitué en 1970 à l'initiative du président de la chambre d'agriculture de l'Ain avec le concours du conseil général, de l'association des maires, de la chambre de commerce et d’industrie, de la chambre des métiers et des organisations du monde agricole et du milieu rural.

Lieux

Le siège est fixé à Bourg-en-Bresse (Ain, France).

Statut juridique

Association

Fonctions et activités

Le CDAR aide les élus et les acteurs du monde rural à réaliser des projets de développement en milieu rural, notamment :
• création et maintien de commerces et de services à la population du milieu rural ;
• développement économique et implantation d'entreprises (zone d'activités, atelier-relais, immobilier d'entreprise, ...) ;
• réalisation d'équipements à vocation touristique.

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Fonction associée

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000296

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2015-03-29 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Mon classeur

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés