Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges (Lyon, Rhône)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges (Lyon, Rhône)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l'Isère (1822-1839)
  • Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l'Ardèche (1839-1859)

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1822/19..

Historique

Lieux

Le siège social est établi à Lyon (Rhône, France).

Statut juridique

Société anonyme

Fonctions et activités

La société a pour but le traitement du minerai de fer par la houille et la conversion de la fonte en fer.

Textes de référence

Ordonnance du roi du 13 novembre 1822 portant autorisation de la société anonyme établie à Lyon et connue sous le nom de Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l’Isère. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65256062/f669.image" target="_blank">Texte en ligne</a>
Ordonnance royale du 5 mars 1839 qui approuve les nouveaux statuts de la Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l’Isère constituée à l’avenir sous la dénomination de Compagnie des fonderies et forges de Loire et d’Ardèche.
Décret du 22 janvier 1859 qui autorise la Compagnie des fonderies et forges de Loire et d’Ardèche à prendre la dénomination de Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5490773r/f40.image" target="_blank">Texte en ligne</a>

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000111

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2014-07-13 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).