Dossier BB2 - Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

Zone d'identification

Cote

BB2

Titre

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Date(s)

  • 1777 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

Note

Mention à la marge : "Fait et communiqué au district de Saint-Rambert pour ensuite de son avis être statué et qu'il appartiendra à Bourg ce 12 avril 1791."

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Mots-clés

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Mots-clés - Genre

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