Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Groupe de documents 2D22-48 - Correspondance.

Zone d'identification

Code de référence

2D22-48

Intitulé

Correspondance.

Date(s)

  • 1793-1982 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Importance matérielle et support

27 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

De 1851 à 1865, la correspondance est presque exclusivement constituée de lettres de la sous-préfecture. De 1921 à 1949, la correspondance est classée alphabétiquement par nom d’expéditeur ou thème.
Dans certaines liasses, on pouvait trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, des tableaux de classement des chemins, etc. Dans la mesure du possible, ces documents ont été sortis pour être classés dans les séries thématiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

De nombreuses pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation