Dossier 4H3 - Dépenses de guerre et désarmement.

Zone d'identification

Cote

4H3

Titre

Dépenses de guerre et désarmement.

Date(s)

  • 1813-1821 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Nivellement des dépenses de guerre : pétition des habitants au sujet de l’irrégularité des rôles dressés par Escoffier, rôles de nivellement, vérification des comptes, avis du sous-préfet (1814-1821).
Désarmement, dépôt des armes : états nominatifs, registre des déclarations, enregistrement des décharges, instructions (1813-1816).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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