Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
- 03N002_001
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Alimentation en eau du hameau de Dalles : projet, devis estimatif, procès-verbal descriptif et estimatif de la source, acquisition d’une source appartenant aux consorts V., arrêté préfectoral, acte notarié, soumission de l’entreprise, listes nominatives des habitants s’engageant à creuser les fossés pour les canalisations et autorisant les travaux de construction et d’entretien des canalisations, plans, correspondance (1900-1901).
Alimentation en eau potable : projet, arrêtés préfectoraux, autorisation d’installation d’une canalisation d’eau dans les dépendances du domaine public du CD 42B, déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbaux d’adjudication, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte général et définitif, correspondance (1962-1964).
Convention conclue avec R. G. née J. relative à l'alimentation en eau potable (1964).