- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieM - Édifices communaux, établissements publics
- Sous-série1M - Édifices publics
- Dossier1M2 - Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
- Pièce01M002_001 - Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Pièce01M002_002 - Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Pièce01M002_003 - Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
- Pièce01M002_004 - Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- Pièce01M002_005 - Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
- 3 en plus...