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FRAC01380-14W - Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Groupe de documents
14W3-4 - Réorganisation foncière.
Dossier
14W3 - Atlas cadastral du remembrement.
Dossier
14W4 - Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Rapports
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
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