Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01380

Forme autorisée du nom

Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Autre(s) forme(s) du nom

  • Saint-Nizier-la-Liberté, Mairie de (1790-1792)

Type

  • Municipal

Zone de contact

Type

Adresse

Adresse physique

55, rue de la Mairie

Localité

Saint-Nizier-le-Bouchoux

Région

Ain (Rhône-Alpes ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01560

Téléphone

Fax

Courriel

URL

Note

Zone de description

Historique

La commune a également porté le nom de Saint Nizier, Saint Nizier de Courtes, Saint Nizier en Bresse.
En 1601 et par le traité de Lyon, Saint-Nizier, qui faisait partie de le « Bresse savoyarde », est rattaché au royaume de France. Au cours du XVIIème siècle, la commune prend le nom de Saint Nizier le Bouchoux,. « Bouchoux » viendrait de « boscus » bois, pays de bois soit « Saint Nizier les Boscus ». Sous la Révolution française, la commune devient « Nizier La Liberté » puis reprend son nom actuel.

Contexte géographique et culturel

Située dans le canton de Saint-Trivier-de-Courtes, la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux est composée de plusieurs hameaux. Deux cours d'eau, qui vont du sud au nord forment en partie les limites avec les communes voisines : à l'est la Sâne Morte avec Cormoz, et à l'ouest la Sâne Vive avec Courtes et Curciat Dongalon.

Textes de référence

<a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. <a href="http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65102508/f89.image" target="_blank">Texte en ligne</a>

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte

Bâtiments

La commune dispose d'un local archives équipé de 64,08 mètres linéaires (ml) de rayonnages métalliques fixes.

Fonds

La mairie de Saint-Nizier-le-Bouchoux conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1560.

La commune conserve également les fonds de :
• le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes (1960-2009) ;
• le syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse (1923-2007) ;
• l’association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1956-2010).

Instruments de recherche, guides et publications

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

Accessibilité

Zone des services offerts

Services d'aide à la recherche

Services de reproduction

Espaces publics

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000042

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2019-03-22 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Points d'accès

Points d'accès

Contact principal

55, rue de la Mairie
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01560