Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Confrançon (Ain, France)

Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Ordures ménagères et eaux usées.

Dépôt d’ordures ménagères, utilisation d’un terrain à l’Effondras : autorisation accordée par J.V. (1973).
Ramassage des ordures ménagères : calendriers des tournées, listes nominatives, correspondance (1980-1981).
Restaurant La Bergerie, rejet d’eaux usées : lettre de la direction départementale de l’action sanitaire et sociale (1971).
Installation de fosses septiques : instruction, avis favorable (1961-1962).
Station d’épuration, surveillance : comptes rendus et rapports de visite, rapports d’analyses (1975-1978).