Archives communales de l’Ain

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Ars-sur-Formans (Ain, France)

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Fonds communal d'Ars-sur-Formans

  • FRAC01021
  • Fonds
  • 1647-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...

Ars-sur-Formans (Ain, France)

Électrification, éclairage public, gaz.

Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911). Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925). Distribution de l’é...