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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D-8 - Conseil général et conseil municipal.
Dossier
1D9 - Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Dossier
1D10 - Conseil municipal.
Rapports
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
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