The municipal archives of the department of Ain

Fonds FRAC01006 - Fonds communal d'Ambléon

Identity area

Reference code

FRAC01006

Title

Fonds communal d'Ambléon

Date(s)

  • 1701-2018 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds classé représente 16,4 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 0,1 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 4,3 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 12 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).

Context area

Name of creator

Ambléon (Ain, France) (1790/2099)

Administrative history

Sous l’Ancien Régime, la communauté d’Ambléon appartenait à la maison forte d’Ambléon, propriétaire de la seigneurie de Conzieu. Cette seigneurie appartenait à la famille du Plastre, anoblie en 1468. Au début du XVIème siècle (1701), la châtellenie passe aux mains de la Maison de Mornieu-Gramont.

L’église paroissiale, communément ‘la chapelle’, est dédiée à Saint-Didier et rattachée au diocèse de Belley, archiprêtré d’Arbignieu. Le bâtiment date du XIIème siècle et était entouré par l’ancien cimetière. Sur le pavé, en face de l’autel, il y a une pierre sépulcrale avec l’écusson des seigneurs d’Ambléon D’après Edouard Philippon, l’église d’Ambléon faisait partie de l’ancien patrimoine de l’abbaye de Cluny, confirmée en 1125 par le pape Honorius II.

Archival history

Un sinistre s’est produit le 2 mars 2000 dans les pièces adjacentes au secrétariat de Mairie, à l’époque louées comme maison d’habitation au maire de la commune. Lors que ce logement a pris feu, des documents importants concernant la Mairie ont été brûlés.

Le fonds d’archives communal a fait l’objet d’un classement par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 2018. D’une durée de 21,5 jours, cette intervention a permis de rassembler les documents dans le local archives, situé au rez-de-chaussée de la mairie. En effet, quelques archives anciennes étaient stockées au grenier et d’autres dans les placards muraux du secrétariat de mairie et de la salle du conseil.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même des lacunes dans les délibérations du conseil municipal.

Appraisal, destruction and scheduling

En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette opération, 11,3 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 16,4 ml conservés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accruals

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

RUBIO Jordi, Commune d'Ambléon. Inventaire des archives (1701-2018), Péronnas : CDG 01, 2018

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

1. Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

2. Archives de la Communauté de communes Bugey-Sud

3. Amicale des maquisards d’Ambléon et des résistants actifs (AMARA)

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Name access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000056

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Draft

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Archivist's note

Digital object metadata

Filename

Ambleon_2018_inventaire_consultation.pdf

Media type

Text

Mime-type

application/pdf

Filesize

1.2 MiB

Uploaded

July 17, 2019 1:45 AM

Digital object (Master) rights area

Digital object (Reference) rights area

Digital object (Thumbnail) rights area

Accession area

Related subjects

Related people and organizations