Fonds FRAC01039 - Fonds communal de Béon

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Zone d'identification

Cote

FRAC01039

Titre

Fonds communal de Béon

Date(s)

  • 1585-2015 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Non renseigné

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Inventaire établi en 2016 par le Centre de gestion de l'Ain

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Fonds ancien, moderne et contemporain.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Béon. Inventaire des archives (1585-2015), Péronnas : CDG 01, 2015-2016

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Objet numérique (Fichier maître) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

Objet numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés