Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Fonds FRAC01039 - Fonds communal de Béon

Zone d'identification

Code de référence

FRAC01039

Intitulé

Fonds communal de Béon

Date(s)

  • 1585-2015 (Production)

Niveau de description

Fonds

Importance matérielle et support

Non renseigné

Zone du contexte

Nom du producteur

Béon (Ain, France) (1790/2099)

Histoire administrative

Institution de conservation

Histoire archivistique

Inventaire établi en 2016 par le Centre de gestion de l'Ain

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Fonds ancien, moderne et contemporain.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Béon. Inventaire des archives (1585-2015), Péronnas : CDG 01, 2015-2016

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service archives

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

Beon_2015_inventaire_consultation.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

832.4 KiB

Déposé

3 septembre 2018 05:49

Zone des droits sur l'objet numérique (Fichier maître)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Vignette)

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation