Zone d'identification
Code de référence
Intitulé
Date(s)
- 1683-2016 (Production)
Niveau de description
Importance matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Institution de conservation
Histoire archivistique
En 2016, la commune fait appel au service Archives du Centre de gestion pour le classement du fonds communal.
Cette intervention a également permis la restitution de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• 0,05 ml de listes d’émargement (1976-2012) ;
• 0,19 ml du fonds de l'école : journaux de classe (1859-1869), registres d’appel journalier (1877-1899), journal des exercices de classe (1878-1881), registre des notes (1862-1865), cahier d’écolier (1897) : 0,01 ml
La documentation produite par l'administration communale (1974-1979 ; 0,08 ml) a également été collectée par les Archives départementales avec le concours du service Archives du Centre de gestion.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est extrêmement lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1821 (1D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante 1791 (1G1).
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales, aucun documents concernant la première guerre mondiale n’a été retrouvé (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1848 mais de nombreuses lacunes sont présentes, notamment l’ensemble de la période 1889-1924 (1K1).
Conservés en série L, les budgets sont conservés depuis 1813 (1L1-3). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En série M et O, les dossiers sur les bâtiments communaux, les chemins et les travaux sont plutôt bien représentés. On trouve de nombreux dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments, les chemins vicinaux et le chemin de fer mais aussi quelques documents sur l’aménagement hydraulique.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les registres des délibérations remontent à 1894.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs et des extraits de registres d’appel (1R1).
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
1. Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale
2. Archives des communes limitrophes
Bohas-Meyriat-Rignat : Inventaire des archives communales, 2004.
Drom : Inventaire des archives communales, 2003.
Matafelon-Granges : Jean-Charles Mercier et Eugénie Bonnafous, Inventaire des archives communales, 2010.
Serrières-sur-Ain : Eugénie Bonnafous, Inventaire des archives communales, 2015.
Villereversure : Inventaire des archives communales, 1997.
Descriptions reliés
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
- Cize (Ain, France) (Producteur)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin