Fonds FRAC01135 - Fonds communal de Crozet

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01135

Titre

Fonds communal de Crozet

Date(s)

  • 1671-2016 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Les archives communales ont été classées une première fois par Alexandre Malgouverné en 1990, avec une cotation en continu.

En 2009, un archiviste du Centre de gestion réalise le classement du fonds en suivant le cadre de classement réglementaire.

En 2017, une intervention du Centre de gestion est programmée pour la mise à jour du système d’archivage.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Lors des interventions du Centre de gestion de l'Ain, 15,55 ml de documents sont éliminés en 2009 et 27,11 ml en 2017.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série W et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

MERCIER Jean-Charles et BERARD Ségolène, Commune de Crozet. Inventaire des archives (1671-2016), Péronnas : CDG 01 : 2009 et 2017

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes voisines
    Leaz : Blandine Corna, Inventaire des archives (1594-2013), 2013
    Cessy : Service archives du centre de gestion, Inventaire des archives (1512-2015), 2016
    Thoiry : Service archives du centre de gestion, récolement, 2015
    Thoiry : Service archives du centre de gestion, Inventaire, 2009
    Lélex : Service archives du centre de gestion, Inventaire des archives (1695-2015), 2015
    Sergy : Jean-Charles Mercier, Inventaire des archives, 2003

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000065

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Objet numérique (Fichier maître) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

Objet numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés