Fonds FRAC01199 - Fonds communal de Jujurieux

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Zone d'identification

Cote

FRAC01199

Titre

Fonds communal de Jujurieux

Date(s)

  • an VI-2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

L'ensemble classé représente 58,94 ml (volume relevé en 2020) dont :
• 7,88 ml d'archives modernes ;
• 4,65 ml d'archives modernes en attente de dépôt aux Archives départementales ;
• 34,4 ml d'archives contemporaines et ;
• 11,61 ml d'archives éliminables à terme.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Jujurieux semble être un territoire occupé depuis la Préhistoire. Des objets relatifs à l’Empire romain ont été trouvés, confirmant la trace de l’existence d’une population sur ces lieux.
Historiquement, il faut attendre le XIXe siècle pour que Jujurieux prenne de l’importance dans le département et se développe soudainement : Claude-Joseph Bonnet, soyeux lyonnais, fonde une usine-pensionnat en 1835, véritable cité dans le village. Les Soieries Bonnet, parmi les plus grandes de France, existent jusqu’en 2001. Les locaux et les collections sont alors achetés par le Conseil général de l’Ain et ont permis la création d’un musée. L’ensemble est classé aux Monuments historiques dès 2003.

La commune a connu plusieurs dénominations au cours de l’Histoire : Jusireus (XIIIe siècle), Jusireu (XIVe siècle), Jusiria (XIVe siècle), Jusuriacus (XVe siècle), Jujuriacus (XVIe siècle), Jusurieu (XVIe siècle), Juserieu-en-Bugey (XVIIe siècle), Juzurieu (XVIIe siècle), Jusurieux (XVIIe siècle), Jussurieu (XVIIe siècle), Jusurieu (XVIIe siècle), Jujurieu (XVIIIe siècle), Jusurieu-en-Bugey (XVIIIe siècle).

Dans la période d’Ancien Régime, Jujurieux dépendait du bailliage et de l’élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement d’Ambérieu. Le village dépendait de la seigneurie de Varey par son annexion en 1410.

Le siège de la paroisse est l’église Saint-Etienne de Jujurieux, construite en 1855. Un prieuré bénédictin fondé par les religieux d’Ambronay existait dans la ville depuis le XIe ou le XIIe siècle ; il devient un simple doyenné en 1304.

Histoire archivistique

Le fonds moderne a fait l’objet d’une rupture chronologique dans le cadre du dépôt aux Archives départementales de l’Ain. Celle-ci a été fixée à 1945. Les archives antérieures à cette date font ainsi l’objet de deux inventaires :
• l’un figurant dans ce répertoire,
• l’autre établi par les Archives départementales en 2014.
Une fusion de ces deux inventaires aura lieu lors du transfert de ce dépôt complémentaire.

Le classement actuel a été réalisé par le Centre de Gestion et s'est terminé en 2021.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

L’opération de classement de 2021 a permis l’élimination de 70,41 ml et la conservation 58,94 ml.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Jujurieux. Inventaire des archives (an VI-2020), Péronnas : CDG 01, 2019-2021

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives départementales de l'Ain (Bourg-en-Bresse, Ain, France).
Mairie de Jujurieux (Jujurieux, Ain, France).

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000163

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2022-09-26 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

GUIGUE Marie-Claude, Topographie historique du département de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Gromier-Ainé, 1873, 518 p. Ouvrage en ligne

PHILIPPON Édouard, Dictionnaire topographique du département de l’Ain, Paris, Imprimerie nationale, 1911, 528 p. Ouvrage en ligne

POMMEROL, Jacques. Dictionnaire du département de l’Ain, 1907.

SAINT-PIERRE (Dominique). Dictionnaire des hommes et des femmes politiques de l’Ain, 2011.

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jean-Marcel Bourgeat, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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