The municipal archives of the department of Ain

Fonds FRAC01260 - Fonds communal de Le Montellier

Identity area

Reference code

FRAC01260

Title

Fonds communal de Le Montellier

Date(s)

  • 1620-2018 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

La mise à jour de l’inventaire effectuée en 2019 a permis d’intégrer dans le fonds moderne 0,5 ml d’archives. Le fonds contemporain a reçu le versement de 8,8 ml. 0,8 ml ont été classées dans la série « AI : Archives intermédiaires ». Il s’agit ici d’archives éliminables à terme avec une durée d’utilité administrative (DUA) inférieure à 10 ans.

Context area

Name of creator

Le Montellier (Ain, France) (1790/2099)

Administrative history

« L’histoire du Montellier demeure liée à celle du château qui exerçait la justice sur le village et les environs. Du XIIème au XVIIIème siècle, la châtellenie du Montellier était l’une des plus étendue de la Dombes. De l’ancien village bâti autour du château il subsiste les fermes et l’imposant édifice construit en carrons sur une poype, cette élévation de terre typique en Dombes.

La commune a été, et est toujours, le lieu de résidence de personnalités célèbres. Citons Jacqueline de Montbel (1541-1599), Gabriel Greppo (propriétaire foncier et agronome), son fils grand vicaire, Marius Berliet (1866-1949) et son fils Paul, ou encore Paul Bocuse.

Archival history

Le service Archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu à plusieurs reprises pour le classement et la mise à jour du du fonds communal, en 2001, 2008 et 2019.

Lors de la mise à jour effectuée en 2019, on a constaté que le fonds moderne pourrait faire l’objet d’un reconditionnement (suppression des trombones et conditionnement des documents dans de pochettes neutres) ainsi que d’une révision des analyses archivistiques. Ce travail pourra être réalisé lors d’une prochaine mise à jour.
Quelques documents cités dans l’inventaire de 2001 font défaut. Notamment, on n’a pas pu constater la présence du plan cadastral napoléonien. Quelques documents des fonds modernes semblent mélangés.

Enfin, lors de la mission réalisée en 2019, le Centre de gestion de l’Ain a procédé à la numérisation de plusieurs images d’archives de la commune. Certaines illustrent cet inventaire et sont recensées en annexe dans le tableau des illustrations.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.

Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie politique et sociale du village. Les registres d’Etat-civil remontant au XVIIème siècle permettent d’approfondir les généalogies des Montiliens. La série M fournit des renseignements précieux sur la construction de la Mairie-Ecole et de l’Eglise, avec l’appui de nombreux plans.
Les archives conservent aussi les anciens plans cadastraux (série G) et les tableaux de classement des chemins (série O).
Ancienne puissance au Moyen-âge, Le Montellier frappe toujours les esprits par son fleurissement, souvenir agréable pour les habitants et tous les touristes de passage. »

Appraisal, destruction and scheduling

En 2019, 3,55 ml d’archives modernes et contemporaines ont été proposées à l’élimination et 10,1 ml classés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accruals

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

RENOUX Carine, CHANELLIERE Adeline et RUBIO Jordi, Commune de Le Montellier. Inventaire des archives (1620-2018), Péronnas : CDG 01, 2001, 2008 et 2019

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Name access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000110

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2020-04-15 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Archivist's note

Digital object metadata

Filename

Montellier_Le_2019_inventaire_consultation.pdf

Media type

Text

Mime-type

application/pdf

Filesize

1.3 MiB

Uploaded

April 15, 2020 2:13 AM

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