Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Fonds FRAC01260 - Fonds communal de Le Montellier

Zone d'identification

Code de référence

FRAC01260

Intitulé

Fonds communal de Le Montellier

Date(s)

  • 1620-2018 (Production)

Niveau de description

Fonds

Importance matérielle et support

La mise à jour de l’inventaire effectuée en 2019 a permis d’intégrer dans le fonds moderne 0,5 ml d’archives. Le fonds contemporain a reçu le versement de 8,8 ml. 0,8 ml ont été classées dans la série « AI : Archives intermédiaires ». Il s’agit ici d’archives éliminables à terme avec une durée d’utilité administrative (DUA) inférieure à 10 ans.

Zone du contexte

Nom du producteur

Le Montellier (Ain, France) (1790/2099)

Histoire administrative

« L’histoire du Montellier demeure liée à celle du château qui exerçait la justice sur le village et les environs. Du XIIème au XVIIIème siècle, la châtellenie du Montellier était l’une des plus étendue de la Dombes. De l’ancien village bâti autour du château il subsiste les fermes et l’imposant édifice construit en carrons sur une poype, cette élévation de terre typique en Dombes.

La commune a été, et est toujours, le lieu de résidence de personnalités célèbres. Citons Jacqueline de Montbel (1541-1599), Gabriel Greppo (propriétaire foncier et agronome), son fils grand vicaire, Marius Berliet (1866-1949) et son fils Paul, ou encore Paul Bocuse.

Institution de conservation

Histoire archivistique

Le service Archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu à plusieurs reprises pour le classement et la mise à jour du du fonds communal, en 2001, 2008 et 2019.

Lors de la mise à jour effectuée en 2019, on a constaté que le fonds moderne pourrait faire l’objet d’un reconditionnement (suppression des trombones et conditionnement des documents dans de pochettes neutres) ainsi que d’une révision des analyses archivistiques. Ce travail pourra être réalisé lors d’une prochaine mise à jour.
Quelques documents cités dans l’inventaire de 2001 font défaut. Notamment, on n’a pas pu constater la présence du plan cadastral napoléonien. Quelques documents des fonds modernes semblent mélangés.

Enfin, lors de la mission réalisée en 2019, le Centre de gestion de l’Ain a procédé à la numérisation de plusieurs images d’archives de la commune. Certaines illustrent cet inventaire et sont recensées en annexe dans le tableau des illustrations.

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.

Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie politique et sociale du village. Les registres d’Etat-civil remontant au XVIIème siècle permettent d’approfondir les généalogies des Montiliens. La série M fournit des renseignements précieux sur la construction de la Mairie-Ecole et de l’Eglise, avec l’appui de nombreux plans.
Les archives conservent aussi les anciens plans cadastraux (série G) et les tableaux de classement des chemins (série O).
Ancienne puissance au Moyen-âge, Le Montellier frappe toujours les esprits par son fleurissement, souvenir agréable pour les habitants et tous les touristes de passage. »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2019, 3,55 ml d’archives modernes et contemporaines ont été proposées à l’élimination et 10,1 ml classés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

RENOUX Carine, CHANELLIERE Adeline et RUBIO Jordi, Commune de Le Montellier. Inventaire des archives (1620-2018), Péronnas : CDG 01, 2001, 2008 et 2019

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000110

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-04-15 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

Montellier_Le_2019_inventaire_consultation.pdf

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

1.3 MiB

Déposé

15 avril 2020 02:13

Zone des droits sur l'objet numérique (Fichier maître)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Vignette)

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation