Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1620-2014 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds communal représente 30 mètres linéaires (volume relevé en 2015).
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Les archives de Lescheroux n’avaient pas fait l’objet d’un classement depuis le début du XXème siècle. En effet, dans les archives antérieures à 1930, un début de classement semble avoir été opéré s'inspirant du cadre de classement de 1926.
En 2014-2015, une intervention du service Archives du Centre de gestion de l'Ain a été programmée pour le classement du fonds communal. Les archives les plus anciennes ont été dépoussiérées, conditionnées en boîtes neutres et, pour certaines, numérisées.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Le fonds de la commune de Lescheroux commence en l’an 1620, date du premier registre paroissial. Des lacunes ont été remarquées aussi bien dans les registres paroissiaux que dans les séries modernes. Dans la série D, (administration générale) et dans la série M (édifices communaux et aux établissements publics) on constate des lacunes. Dans la série D, il manque un des registres des délibérations du Conseil municipal comprenant la période 1838-1932. Dans la série M, il n’y a aucune trace des travaux de construction de la Mairie et la documentation concernant les écoles communales est très fragmentaire.
Malgré les lacunes signalées ci-dessus, le fonds conserve un bon nombre d’archives du XIXème siècle. Parmi les principales séries, il faut signaler le recensement militaire, avec les tableaux nominatifs depuis l’an XIII (1804-1805), les listes électorales, conservées depuis 1838, les budgets et comptes de la commune, conservés depuis 1810, la documentation concernant la voirie communale, très riche, et le dossier de mise en place de la distribution postale (1867). Dans quelques documents apparaissent des références à l’ancien monastère des chartreux de Montmerle, à ses propriétaires ou aux chemins et terrains qui l’entouraient. Ce monastère, fondé en 1150 par Hugues d’Asnières, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze, fut un des plus importants monastères chartreux de la région. Complétement reconstruit au XVIIème siècle au lieudit Teppe de la Serre, le bâtiment se trouve actuellement en état de ruine.
Enfin, les archives de la commune contiennent également le fonds de l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de Lescheroux (1933-2014).
Appraisal, destruction and scheduling
L'intervention du service Archives du CDG 01 en 2014-2015 a permis le classement de 30 ml d'archives et l'élimination de 12,72 ml de documents.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi Commune de Lescheroux. Inventaire des archives (1620-2014), Péronnas : CDG 01, 2014-2015
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2019-07-18 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin