Fondo FRAC01238 - Fonds communal de Massieux

Open original Digital object

Área de identidad

Código de referencia

FRAC01238

Título

Fonds communal de Massieux

Fecha(s)

  • 1530 - 2017 (Criação)

Nivel de descripción

Fondo

Volumen y soporte

Le fonds communal classée représente près de 40 ml (métrage relevé en 2017).

Área de contexto

Nombre del productor

(1790/2099)

Historia administrativa

La commune de Massieux a été rattachée à Parcieux vers 1816 jusqu’à ce qu’un arrêté préfectoral de 1818 l’en sépare.

Nombre del productor

(1990/2008)

Historia administrativa

Nombre del productor

Institución archivística

Historia archivística

En 2008, une intervention du service archives du Centre de gestion a permis le classement de l’ensemble du fonds communal.

Une nouvelle intervention a lieu en 2017 par le service Archives du CDG 01 pour la mise à jour du fonds communal. De plus, cette opération a permis le classement des fonds du :
• Syndicat d’assainissement de Reyrieux, Parcieux, Massieux ;
• l’association foncière de remembrement de Massieux.

Origen del ingreso o transferencia

Área de contenido y estructura

Alcance y contenido

• Fonds ancien
Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que quelques pièces relatives à un contentieux (BB1) et de vente de terrains (DD1).

• Fonds moderne
En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal débute en 1818 (D1-8).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1888, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte des lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1). Les documents relatifs aux guerres mondiales sont peu nombreux (H3).
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1848 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). Les opérations de vote des élections sont elles aussi lacunaires. (K2-3).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1833 quelques lacunes sont à noter (L1-2).
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1).
La série S recèle des archives d’autres fonds conservés par la commune. Il s’agit de : la société de secours mutuels de Massieux « La Fraternelle » ; le syndicat des producteurs de lait de Massieux et le syndicat agricole de Massieux.
La série T concerne l’urbanisme et on y retrouve les autorisations d’occupation du sol et les dossiers de lotissements.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

La commune conserve également le fonds du syndicat intercommunal d’assainissement de Reyrieux, Parcieux, Massieux créé en 1963 ainsi que du fonds de l’association foncière de remembrement de Massieux.

Valorización, destrucción y programación

En 2008, 4,25 ml d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminés.

Une nouvelle intervention a lieu en 2017 qui a permis le classement de 15 ml d’archives et l'élimination de 11,50 ml. 3,20 ml d'archives du syndicat d’assainissement de Reyrieux, Parcieux, Massieux ont été classés et 0,59 ml éliminés. Pour ce qui est de l’association foncière de remembrement de Massieux, 0,4 ml ont été classés.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Acumulaciones

Sistema de arreglo

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Área de condiciones de acceso y uso

Condiciones de acceso

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Condiciones

Idioma del material

  • francés

Escritura del material

  • latín

Notas sobre las lenguas y escrituras

Características físicas y requisitos técnicos

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instrumentos de descripción

BERARD Ségolène, Commune de Massieux. Inventaire des archives (1530-2017), Péronnas : CDG 01, 2017

Área de materiales relacionados

Existencia y localización de originales

Existencia y localización de copias

Unidades de descripción relacionadas

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Descripciones relacionadas

Área de notas

Identificador/es alternativo(os)

Puntos de acceso

Puntos de acceso por materia

Puntos de acceso por autoridad

Tipo de puntos de acceso

Área de control de la descripción

Identificador de la descripción

FR28011201200016_DA_000000082

Identificador de la institución

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Reglas y/o convenciones usadas

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Estado de elaboración

Final

Nivel de detalle

Parcial

Fechas de creación revisión eliminación

2020-03-19 [ISO 8601] première rédaction

Idioma(s)

  • francés

Escritura(s)

  • latín

Fuentes

Nota del archivista

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Digital object (Ejemplar original), área de permisos

Digital object (Referencia), área de permisos

Digital object (Miniatura), área de permisos

Área de Ingreso