Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1690-2016 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 8,98 mètres linéaires (métrage relevé en 2016).
Context area
Name of creator
Administrative history
Sous l’Ancien régime, la seigneurie de Montgriffon était possédée par la maison de Gramont jusqu’en 1533 puis, successivement, par les maisons de Varey, de Fétans et de Moyria jusqu’au XVIIIème siècle, avant de passer aux familles Reverdy de Montbérard, Trollier et Orsel de la Tour. La seigneurie de Nivollet, de son côté, dépendait directement de l’abbaye de Saint-Rambert jusqu’au XVIIIème siècle où elle fut partagée entre l’abbé de Saint-Sulpice, l’abbé d’Ambronay et le seigneur de Châtillon-de-Corneille.
A la Révolution, les deux villages sont réunis sous le nom de Montgriffon. Le 3 avril 1883, la commune prend la dénomination de Nivollet-Montgriffon.
Lors de la Seconde guerre mondiale, une ferme abandonnée de la commune a accueilli des réfractaires au STO dès le printemps 1943 : le camp des Gorges, crée par Romans-Petit, a ainsi formé au combat plusieurs centaines de maquisards de l’Armée secrète.
Archival history
Une opération de classement par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain a eu lieu en 2016.
L’intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1970-2014 ; 0,10 ml). La documentation cadastrale produite par l’administration fiscale (1979 ; 0,13 ml) a également été collectée par les Archives départementales avec le concours du service Archives du Centre de gestion.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Nivollet-Montgriffon. Inventaire des archives (1690-2016), Péronnas : CDG 01, 2016
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin