Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1657-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds communal après classement est constitué de 14,88 mètres linéaires d'archives (métrage relevé en 2018).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Sous l’Ancien Régime, Pollieu faisait partie du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon, et dépendait de la baronnie de Rochefort.
L’église de Pollieu est placée sous le vocable de Saint Pierre, sous la dénomination de Saint-Pierre-ès-Liens.
Plusieurs personnes liées à Pollieu ont eu une certaine notoriété :
• Pierre de l’Espine (vers 1465-1526), écuyer de la duchesse de Savoie Marguerite d’Autriche à Chambéry puis à Malines, puis châtelain de Sanvignes et portier de la grande saline de Salins. Il est enterré dans l’église de Pollieu ;
• Marguerite Chevrier, épouse du précédent, femme de chambre de Marguerite d’Autriche. Veuve de Pierre de l’Espine, elle épouse en 1531 Antoine de Rossillon, seigneur de Beauretour ;
• Jean-Emmanuel Ducoin (1966-), rédacteur en chef de L’Humanité, journaliste et écrivain, originaire du village et possédant une maison à Leyzieu.
Histoire archivistique
Une opération de classement a eu lieu en 2018 par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain.
Cette intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1973-2006 ; 0,05 ml). La documentation cadastrale produite par l’administration fiscale (1979-1982 ; 0,12 ml) a également été collectée par les Archives départementales avec le concours du service Archives du Centre de gestion.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.
La commune conserve également le fonds du comité des fêtes, existant encore.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
La mission de classement de 2018 a permis le classement de 14,88 ml et l'élimination de 13,46 ml.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Pollieu. Inventaire des archives (1657-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).