Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1657-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds communal après classement est constitué de 14,88 mètres linéaires d'archives (métrage relevé en 2018).
Context area
Name of creator
Administrative history
Sous l’Ancien Régime, Pollieu faisait partie du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon, et dépendait de la baronnie de Rochefort.
L’église de Pollieu est placée sous le vocable de Saint Pierre, sous la dénomination de Saint-Pierre-ès-Liens.
Plusieurs personnes liées à Pollieu ont eu une certaine notoriété :
• Pierre de l’Espine (vers 1465-1526), écuyer de la duchesse de Savoie Marguerite d’Autriche à Chambéry puis à Malines, puis châtelain de Sanvignes et portier de la grande saline de Salins. Il est enterré dans l’église de Pollieu ;
• Marguerite Chevrier, épouse du précédent, femme de chambre de Marguerite d’Autriche. Veuve de Pierre de l’Espine, elle épouse en 1531 Antoine de Rossillon, seigneur de Beauretour ;
• Jean-Emmanuel Ducoin (1966-), rédacteur en chef de L’Humanité, journaliste et écrivain, originaire du village et possédant une maison à Leyzieu.
Repository
Archival history
Une opération de classement a eu lieu en 2018 par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain.
Cette intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1973-2006 ; 0,05 ml). La documentation cadastrale produite par l’administration fiscale (1979-1982 ; 0,12 ml) a également été collectée par les Archives départementales avec le concours du service Archives du Centre de gestion.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien
Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.
La commune conserve également le fonds du comité des fêtes, existant encore.
Appraisal, destruction and scheduling
La mission de classement de 2018 a permis le classement de 14,88 ml et l'élimination de 13,46 ml.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Pollieu. Inventaire des archives (1657-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin