Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1639-2014 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds après classement mesure 137,20 ml et se répartit comme suit (métrage relevé en 2015) :
• 0,20 ml d’archives anciennes (antérieures à 1789) ;
• 81 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 56 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983), dont 15 ml d’archives intermédiaires et 11 ml d’offres non retenues.
Context area
Name of creator
Administrative history
La commune de Saint-Vulbas se caractérise par une occupation gallo-romaine précoce au bord du Rhône, entre les V et VIIème siècles. Un port était mentionné à la fin du XIIIème siècle. Depuis, les rives du Rhône ont été aménagées, un bac à traille construit en 1876 et le chemin de halage est toujours entretenu. La toponymie nous éclaire sur la géographie et l'histoire des lieux : la rue Claires Fontaines souligne la profusion de sources, le Mont-Bron désigne un mollard ou éminence de terre correspondant aux moraines glaciaires…
Repository
Archival history
Le service archives du Centre de gestion de l'Ain est intervenu plusieurs fois à Saint-Vulbas :
• Février à mai 2001 : première intervention pour le classement de l’ensemble du fonds communal par Carine Renoux ;
• Juin 2006 : mise à jour par Sylvie Lapiez ;
• 2015 : mise à jour par Adeline Chanellière.
En 2008, la commune a engagé une archiviste (Virginie Plantade) pendant un an pour mettre à jour l’ensemble des archives. La série W (créée par le service archives du CDG) a alors été intégrée aux archives modernes. Ainsi, le cadre de classement des archives modernes a été utilisé pour des archives datant jusqu’en 2007. La dernière mission de mise à jour du CDG01 en 2015 a permis de rétablir la série W continue pour traiter les versements d’archives contemporaines.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
La consultation des archives nous permet de suivre les étapes de la construction de l'école de Saint-Vulbas et de celle du hameau de Marcilleux. Sont répertoriés l'arrêté de classement de la chapelle romane de Marcilleux, le mobilier religieux et reliquaire de l'église.
Des dossiers plus récents nous informent tout autant sur le passé de la commune. Ainsi, les réquisitions de terrain pour l'école d'aviation militaire, de 1918 à 1950, révèlent l'intérêt pour la plaine de l'Ain. Cette région se transforme dès les années 1970 avec la création de la Zone d'Aménagement Concerté qui est devenue aujourd'hui la Parc Industriel de la Plaine de l'Ain.
Les registres de délibération du Conseil municipal, qui datent de la Révolution, retracent les aléas de la commune à travers les régimes et les constitutions. De même, les registres d'état-civil, les plus anciens documents conservés en mairie, permettent d'élaborer des généalogies ascendantes jusqu'au XVIIème siècle.
Des lacunes se remarquent quant aux procès-verbaux d'élections du XIXème siècle, les guerres mondiales ou encore la construction du presbytère et de la chapelle.
Appraisal, destruction and scheduling
De 2001 à 2015, environ 43,20 mètres linéaires (ml) ont été éliminés règlementairement par le service archives du CDG 01.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RENOUX Carine, LAPIEZ Sylvie et CHANELLIERE Adeline. Commune de Saint-Vulbas. Inventaire des archives (1639-2014), Péronnas : CDG 01, 2001, 2006 et 2015
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin