Fondo FRAC01416 - Fonds communal de Tenay

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Área de identidad

Código de referencia

FRAC01416

Título

Fonds communal de Tenay

Fecha(s)

  • 1688-2018 (Criação)

Nivel de descripción

Fondo

Volumen y soporte

Le fonds d’archives de la commune de Tenay est constitué de 74 mètres linéaires, soit (métrage relevé en 2020) :
• 230 mètres linéaires d’archives anciennes et modernes (antérieures à 1982) ;
• 40,90 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 4 ml d’archives intermédiaires éliminables à terme.

Área de contexto

Nombre del productor

(1790/2099)

Historia administrativa

Tenay est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. Le village était dépendant du marquisat de Saint-Rambert et était dans l’élection et la subdélégation de Belley et dans le mandement de Saint-Rambert. L’église Saint-André est siège de la paroisse. Avant 1688, la paroisse de Tenay était une annexe de celle d’Argis.

En raison de l’énergie hydraulique, la ville a été un important centre industriel, atteignant près de 5 000 habitants entre la fin du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle.

La Société industrielle de la Schappe, destinée au peignage et à la filature des déchets de soie, était le principal employeur des tenaysiens.
Tenay a importé dans la vie de plusieurs personnalités :
• Frédéric Quinson (1831-1908), industriel fondateur de la cité industrielle de Tenay et ancien maire de la commune,
• Georges Sorel (1847-1922), sociologue et philosophe spécialisé dans le syndicalisme révolutionnaire, enterré dans la commune d’où est originaire son épouse,
• Maurice Flandin (1900-1944), l’un des organisateurs de la Résistance, mort sous la torture,
• Roger Pingeon (1940-2017), coureur cycliste, vainqueur du Tour de France 1967 et du Tour d’Espagne 1969.

Institución archivística

Historia archivística

En 2005 et 2009, le service Archives du Centre de gestion de l’Ain est intervenu pour le classement des archives communales. En 2017, un archiviste du Centre de gestion de l’Ain réalise une importante campagne de classement. En 2020, une nouvelle mise à jour du système de classement a lieu, celle-ci est menée par une archiviste du service archives du CDG01.

Origen del ingreso o transferencia

Área de contenido y estructura

Alcance y contenido

Valorización, destrucción y programación

En 2005 et 2009, 13,6 ml de documents ont éliminés réglementairement. En 2017, 32 mètres linéaires sont classés et ajoutés au fonds communal. Cette opération donne lieu à l’élimination de 10,30 mètres linéaires de documents. En 2020, une nouvelle mise à jour du système de classement donne lieu à l’élimination de 3,32 mètres linéaires de document et au classement de 2,30 mètres linéaires.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Acumulaciones

Sistema de arreglo

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Área de condiciones de acceso y uso

Condiciones de acceso

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Condiciones

Idioma del material

  • francés

Escritura del material

  • latín

Notas sobre las lenguas y escrituras

Características físicas y requisitos técnicos

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instrumentos de descripción

LAPIEZ Sylvie, BOURGEAT Jean-Marcel et BERARD Ségolène, Commune de Tenay. Inventaire des archives (1688-2018), Péronnas : CDG 01, 2005, 2009, 2017 et 2020

Área de materiales relacionados

Existencia y localización de originales

Existencia y localización de copias

Unidades de descripción relacionadas

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Descripciones relacionadas

Área de notas

Identificador/es alternativo(os)

Puntos de acceso

Puntos de acceso por materia

Puntos de acceso por lugar

Puntos de acceso por autoridad

Tipo de puntos de acceso

Área de control de la descripción

Identificador de la descripción

FR28011201200016_DA_000000129

Identificador de la institución

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Reglas y/o convenciones usadas

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Estado de elaboración

Final

Nivel de detalle

Parcial

Fechas de creación revisión eliminación

2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction

Idioma(s)

  • francés

Escritura(s)

  • latín

Fuentes

Nota del archivista

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Área de Ingreso

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Personas y organizaciones relacionadas

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