Groupe de fonds FRAC01079 - Fonds communaux de Champagne-en-Valromey

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Zone d'identification

Cote

FRAC01079

Titre

Fonds communaux de Champagne-en-Valromey

Date(s)

  • 1631-2019 (Production)

Niveau de description

Groupe de fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/1973)

Histoire administrative

Champagne apparaît vers le milieu du XIe siècle. Au XIIe il était possédé par des gentilshommes du nom et armes de Champagne, dont le plus ancien connu est Marchianz de Champagne, vivant en 1170. Cette famille s'éteignit, vers la fin du XIVe siècle.

Le 1er janvier 1973, la commune de Champagne fusionne avec Lilignod et Passin pouyr former Champagne-en-Valromey.

Nom du producteur

(1790/1973)

Histoire administrative

En 1973, la commune est absorbée par la commune de Champagne-en-Valromey1 tout comme Passin. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1997 où la fusion-association est transformée en fusion simple.

Nom du producteur

(1790/1973)

Histoire administrative

Entre 1790 et 1794, elle absorbe la commune la commune de Chemilieu-Poisieu.

Le 1er janvier 1973, la commune de Passin fusionne avec Champagne et lilignod pour former Champagne-en-Valromey.

Nom du producteur

(1973-01-01/2099)

Histoire administrative

Le 1er janvier 1973, les communes de Champagne, Passin et Lilignod fusionnent pour former Champagne-en-Valromey.

Histoire archivistique

Une première intervention du service Archives du Centre de gestion pour le classement du fonds communal a lieu en 1998. Une seconde sera programmée en 2019 pour la mise à jour du fonds communal.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds de Lilignod
Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant.
Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soit complétement détruit. L’ancienne commune de Lilignod ne dispose donc notamment d’aucun registre des délibérations avant 1854.

• Fonds de Passin
Fonds ancien : Le fonds ancien de Passin est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1668 à 1795 (GG1-GG2).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Passin à l’image de celui de Lilignod est extrêmement lacunaire. La collection des listes électorales débutent en 1930, celle des recensements de population en 1911

• Fonds de Champagne-en-Valromey (avant la fusion)
Fonds ancien : Le fonds ancien de Champagne-en-Valromey est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1631 à 1789 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Champagne-en-Valromey est plus riche, la collection des registres de délibérations est complète. Le premier registre de délibérations a été conservé. Les recensements de population sont présents dès 1836, les recensements des classes dès 1819. Les documents concernant les listes électorales et les budgets et comptes ont été conservés.

• Fonds contemporain de Champagne-en-Valromey : Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1973, date de la fusion entre les communes de Champagne, Lilignod et Passin.

Les documents postérieurs à 1974 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

DUPASQUIER Jérôme et BERARD Ségolène, Commune de Champagne-en-Valromey. Inventaire des archives (1631-2019), Péronnas : CDG 01, 1998 et 2019

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment
    Série O Administration communale

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

FR28011201200016_DA_000000060

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2019-07-01 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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Zone des entrées