Zone d'identification
Cote
2K1
Titre
Gestion individuelle et collective.
Date(s)
- 1855-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Employés communaux, dossiers individuels : arrêtés municipaux, fiches de notation (1929, 1971-1980) ; nomination, traitement et avancement de grade : délibérations, correspondance (1866-1982).
Garde champêtre, nomination, révocation de fonctions, traitement et habillement : délibérations (1855-1970).
Syndicat de communes, élections à la commission paritaire : liste des électeurs (1967) ; délibérations, correspondance (1967-1982).
Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- gestion du personnel
- dossier individuel
- dossier de carrière
- arrêté du maire
- désignation
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- équipement matériel
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- liste électorale
- liste nominative
- enquête
- questionnaire d'enquête