Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

Terme générique Grièges (Ain, France)

Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

Termes équivalents

Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

  • Employé pour Lotissement communal au lieudit Treyve Badry (Grièges, Ain, France)

Termes associés

Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

1 Descriptions archivistiques résultats pour Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry

Seulement les résultats directement liés

Lotissements communaux.

Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).