Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère. Add to clipboard 4D3 File an X (1802) Part of Fonds communal de Chaley Jugement, réquisitoire.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard. Add to clipboard 4D5 File 1838 Part of Fonds communal de Chaley Jugements.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793). Add to clipboard 1D1 File 1774-1852 Part of Fonds communal de Chaley Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.