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Part of Fonds communal de Vandeins
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Administration générale de la commune
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1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Bulletins individuels de déclaration agricole.
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Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires d'enquête.
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Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
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Registre à souche des déclarations.
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Registre à souche des déclarations.
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).