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Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Conseil général.
Conseil général.
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1691-1700
1691-1700
1731-1740
1731-1740
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1797-1801
1797-1801
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
1793-1812
1793-1812
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1866
1793-1866
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
1733-1752
1733-1752
1763-1772
1763-1772
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1793-1802
1793-1802
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
1615-1643
1615-1643
1720-1739
1720-1739
Taille.
Taille.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1776-1792
1776-1792
Biens nationaux.
Biens nationaux.
1680-1699
1680-1699
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
1690-1703
1690-1703
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1631-1684
1631-1684
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
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