Zone d'identification
Cote
1D2
Titre
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Date(s)
- an III (1794)-an VIII (1800) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Les 24 brumaire an III et 10 messidor an VIII correspondent respectivement au 14 novembre 1794 et 29 juin 1800 du calendrier grégorien.