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18th century
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Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
États de sections.
États de sections.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
1720-1740
1720-1740
1793-1802
1793-1802
1792-1862
1792-1862
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
1702-1746
1702-1746
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
1755-1774
1755-1774
1793-1801
1793-1801
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