Dossier II1 - Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

Zone d'identification

Cote

II1

Titre

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

Date(s)

  • 1761 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Il s’agit d’un cahier retranscrivant les documents concernant la ville de Pont-de-Vaux. Une note manuscrite indique que « le 26 octobre 1821, monsieur Giroud, maire de Gorrevod a pris en communication deux cahiers contenant l’extrait de plusieurs titres déposés à la cour des comptes de Dijon et à Chambéry, lesquels concernent les droits de la terre de Pont-de-Vaux et les indivis entre la ville, Gorrevod et Saint-Bénigne ».

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés