The municipal archives of the department of Ain

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins vicinaux.

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Chemins de grande communication.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemin allant de Bourg à Trévoux.

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue

Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.

Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.

Forêt communale.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Route nationale et chemins départementaux.

Opérations de remembrement.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

Voirie urbaine.

Aménagement et gestion de la voirie.

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Chemins de grande communication et routes départementales.

Ouvrages d’art. – Ponts.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins vicinaux.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Route nationale 75 [1].

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Chemins de grande communication.

Ponts et aqueducs.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemin allant de Bourg à Trévoux.

Voirie

Eau potable. – Adduction et distribution.

Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.

Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.

Forêt communale.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Route nationale et chemins départementaux.

Opérations de remembrement.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Voirie urbaine.

Aménagement et gestion de la voirie.

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Chemins de grande communication et routes départementales.

Ouvrages d’art. – Ponts.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins vicinaux.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Route nationale 75 [1].

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».

Chemins de grande communication.

Ponts et aqueducs.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemin allant de Bourg à Trévoux.

Voirie

Eau potable. – Adduction et distribution.

Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.

Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.

Forêt communale.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Route nationale et chemins départementaux.

Opérations de remembrement.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Voirie urbaine.

Aménagement et gestion de la voirie.