Dossier 1O12 - Eau potable. – Adduction et distribution.

Zone d'identification

Cote

1O12

Titre

Eau potable. – Adduction et distribution.

Date(s)

  • 1866-1979 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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