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registre des délibérations
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Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Conseil général.
Conseil général.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
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