Zone d'identification
Cote
1D10
Titre
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Date(s)
- 1793-an II (1794) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Le 8 frimaire an II (28 novembre 1793), la communauté de Saint-Bénigne a arrêté que la commune sera dorénavant appelée « Mont libre ».
[2] Le 19 germinal an II correspond au 8 avril 1794 du calendrier grégorien.