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cahier des charges
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Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Administration générale.
Administration générale.
Église.
Église.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Mairie-école.
Mairie-école.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Église.
Église.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
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