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Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Transports.
Transports.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Défense passive.
Défense passive.
Installations sportives.
Installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
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