Archives communales de l’Ain

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Pièce 01O010_002 - Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

Zone d'identification

Code de référence

01O010_002

Intitulé

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

Date(s)

  • 1899 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 document de 95 x 31 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Plan des lieux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

FRAC001_CDG_01444_01O010_002.JPG

Type de support

Image

Type MIME

image/jpeg

Taille du fichier

1.2 MiB

Déposé

9 novembre 2014 17:01

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