Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K1 File 1855-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Employés communaux, dossiers individuels : arrêtés municipaux, fiches de notation (1929, 1971-1980) ; nomination, traitement et avancement de grade : délibérations, correspondance (1866-1982).Garde champêtre, nomination, révocation de fonctions, traitement et habillement : délibérations (1855-1970).Syndicat de communes, élections à la commission paritaire : liste des électeurs (1967) ; délibérations, correspondance (1967-1982).Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (s.d.).
Recensement de la population. Add to clipboard 1F1 File 1866-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).