The municipal archives of the department of Ain

Générosité publique, appel aux dons.

Différends contre des particuliers.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Archives communales et mobilier, territoire.

Délimitation de la commune.

Contributions directes et indirectes

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Chasse. – Police de la chasse.

1831-1977

Personnel municipal

Dépenses et recettes.

Dépenses.

Emprunts.

Presbytère et cure.

École communale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Pâturage et vaine pâture.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Cimetière.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Atelier de travail.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Bâtiments scolaires.

Bois.

Marais.

Taxe des prestations.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Station d'épuration.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Alimentation en eau potable (1ère tranche)

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.

Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

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Générosité publique, appel aux dons.

Différends contre des particuliers.

Archives communales et mobilier, territoire.

Délimitation de la commune.

Contributions directes et indirectes

Chasse. – Police de la chasse.

1831-1977

Personnel municipal

Dépenses et recettes.

Dépenses.

Emprunts.

Presbytère et cure.

École communale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Pâturage et vaine pâture.

Cimetière.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Atelier de travail.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Bâtiments scolaires.

Bois.

Marais.

Taxe des prestations.

Station d'épuration.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Alimentation en eau potable (1ère tranche)

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.

Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.

Cadastre révisé

Fiscalité, contribuables.

Institut géographique national.

Sapeurs-pompiers.

Pompes funèbres.

Comptes administratifs.

Livres comptables.

Dépenses et recettes.

Édifices publics

École.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Électrification rurale et éclairage public.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.