Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
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- 1724-1761
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Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
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1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
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1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
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Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Registres des naissances, mariages et décès.
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Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
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Récolte et ensemencement : registres communaux, états statistiques, déclarations individuelles (1935-1940, 1955-1960).
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Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
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Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Police, hygiène publique, justice
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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
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Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
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Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
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Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
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L’absence d’élection pendant les périodes de guerre explique qu’il n’existe aucune liste pour les années 1915-1918 et 1940-1944.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
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Budgets et comptes, comptabilité
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
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Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
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Pour les exercices 1969 et 1970, on trouve les budgets du service des eaux et de l’assainissement.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
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On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Édifices communaux, établissements publics
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