Zone d'identification
Cote
1K1-2
Titre
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Date(s)
- 1913-1982 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
2 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Jusqu’en 1969, les listes électorales servent également de listes d’émargement pour les opérations de vote. Postérieures à cette année, elles doivent être restituées aux Archives départementales de l’Ain.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique