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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Divers
Divers
Archives privées de Charles Reboul
Archives privées de Charles Reboul
Autres documents
Autres documents
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1752-1779
1752-1779
Conseil municipal
Conseil municipal
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Assurances.
Assurances.
1913-1922
1913-1922
1803-1812
1803-1812
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1913-1922
1913-1922
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1964-1973
1964-1973
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Crottet.
Crottet.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Création.
Création.
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
1756-1792
1756-1792
Results 1651 to 1700 of 9654