Droit de pêche. Add to clipboard 3N1 File 1937 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Location : baux.
Emprunts et poids public. Add to clipboard 2L1 File 1913-1948 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Emprunts : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance (1913-1948). Poids public. – Droits de pesage : certificat (1943).
