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Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Poids public.
Poids public.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Distillation.
Distillation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
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