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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File environnement
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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Étangs.
Étangs.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Police des eaux.
Police des eaux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
École des filles.
École des filles.
Curage.
Curage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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