- 4F1
- File
- 1920
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation de la taxe sur le pain : arrêté du maire.
3 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation de la taxe sur le pain : arrêté du maire.
Inspection des viandes, tueries.
Part of Fonds communal de Béréziat
Inspection sanitaire des viandes : délibération, correspondance (1929-1930) ; taxe d’abattage : délibérations, marché de gré à gré (1930) ; indemnisation du boucher : délibérations (1931) ; installation d’une boucherie : plans calque (1930).
Part of Fonds communal de Béréziat
Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis.
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation de police des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêtés du maire, correspondance (1852-1853, 1883, 1916).
Débits de boisson : déclarations, autorisations permanentes, autorisations de fermeture tardive, récépissés, pièces justificatives, correspondance (1865-1933).
Débits de tabac : arrêté du maire, notification, candidature (1880, 1920, 1982).
Hôtels et auberges : arrêté municipal prescrivant l’affichage de la loi du 18 avril 1889 (1889).
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Arrêté préfectoral d’établissement d’un marché d’approvisionnement, aménagement de la place du marché, cahiers des charges de mise à ferme des droits de place, traités de gré à gré, cahiers de caisse, soumissions, délibérations, correspondance.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat